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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNAIRE
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LES BELLES ANNEES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BELLES ANNEES
BONNAIRE, SA

Numéro de dépôt :
3657085
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
LES BELLES ANNEES de BONNAIRE

Présentation de la marque LES BELLES ANNEES

Déposée le 12 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) BONNAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BELLES ANNEES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNAIRE domicilié(e) 120 rue d'Epernay - 51530 - CRAMANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNAIRE domicilié(e) 120 rue d'Epernay - 51530 - CRAMANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES ANNEES est expirée depuis le 12 juin 2019.

BONNAIRE a également déposé les autres marques suivantes : COSMOPOLITE


BONNAIRE, SA - 120 rue d'Epernay - 51530 - CRAMANT - France


BONNAIRE - 120 rue d'Epernay - 51530 - CRAMANT - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.